**Préambule**
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de gravues réalisées sur le site www.gravedusud.fr .
En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
**1. Identité du vendeur**
Gravé du Sud Email : [email protected] Téléphone : 0648600131 Numéro d’immatriculation : 88857644400028.
**2. Produits**
Les produits proposés à la vente sont des affiches imprimées au moyen de la technique de la linogravure et des cartes postales. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur le site www.gravedusud.fr . Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
**3. Prix**
Les prix des produits sont indiqués en euro et incluent toutes les taxes applicables (TTC). Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande et peuvent varier selon le pays de destination.
**4. Commande**
Le client peut passer commande sur le site www.gravedusud.fr en suivant les étapes du processus de commande en ligne. Le client doit fournir des informations exactes et complètes.
**5. Paiement**
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La commande ne sera validée qu'après réception du paiement.
**6. Livraison**
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier. Gravé du Sud ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus au transporteur.
**7. Droit de rétractation**
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Le produit doit être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
**8. Retour et remboursement**
En cas de retour conforme,Gravé du Sud s'engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.
**9. Garantie**
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux, le client doit contacter le service client pour organiser le retour du produit et son remplacement ou son remboursement.
**10. Responsabilité** Gravé du Sud ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'achat de produits sur le site. La responsabilité de Gravé du Sud est limitée au montant de la commande.
**11. Données personnelles**
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et à l'amélioration des services. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
**12. Propriété intellectuelle**
Tous les éléments du site www.gravedusud.fr sont la propriété intellectuelle de Gravé du Sud et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
**13. Droit applicable et litiges** *
Les présentes CGV sont soumises au droit Français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux Français seront seuls compétents.
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de gravues réalisées sur le site www.gravedusud.fr .
En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
**1. Identité du vendeur**
Gravé du Sud Email : [email protected] Téléphone : 0648600131 Numéro d’immatriculation : 88857644400028.
**2. Produits**
Les produits proposés à la vente sont des affiches imprimées au moyen de la technique de la linogravure et des cartes postales. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur le site www.gravedusud.fr . Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
**3. Prix**
Les prix des produits sont indiqués en euro et incluent toutes les taxes applicables (TTC). Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande et peuvent varier selon le pays de destination.
**4. Commande**
Le client peut passer commande sur le site www.gravedusud.fr en suivant les étapes du processus de commande en ligne. Le client doit fournir des informations exactes et complètes.
**5. Paiement**
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La commande ne sera validée qu'après réception du paiement.
**6. Livraison**
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier. Gravé du Sud ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus au transporteur.
**7. Droit de rétractation**
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Le produit doit être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
**8. Retour et remboursement**
En cas de retour conforme,Gravé du Sud s'engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.
**9. Garantie**
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux, le client doit contacter le service client pour organiser le retour du produit et son remplacement ou son remboursement.
**10. Responsabilité** Gravé du Sud ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'achat de produits sur le site. La responsabilité de Gravé du Sud est limitée au montant de la commande.
**11. Données personnelles**
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et à l'amélioration des services. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
**12. Propriété intellectuelle**
Tous les éléments du site www.gravedusud.fr sont la propriété intellectuelle de Gravé du Sud et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
**13. Droit applicable et litiges** *
Les présentes CGV sont soumises au droit Français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux Français seront seuls compétents.